La Commune de Paris de 1871 et la Franc Maçonnerie (Partie 6) Journal Officiel de la Commune de Paris, 2 avril 1871 : L’Education nouvelle. Les délégués de la société l’Education nouvelle ont été reçus hier par les membres de la Commune, auxquels ils...
Lire la suiteSTOP AU HARCELEMENT MORAL ! (Partie 18) Sur la motivation de l’arrêté en date du 26 janvier 2010 : Monsieur Thé prétend que l’arrêté en date du 26 janvier 2010 est « insuffisamment » motivé. Ce moyen doit être rejeté. Il est incontestable que le changement...
Lire la suiteSTOP AU HARCELEMENT MORAL ! (Partie 16) D’ailleurs, il n’est pas inutile de relever que s’agissant d’une nouvelle nomination sur un autre emploi fonctionnel, la Commission administrative paritaire aurait dû être consultée pour avis avant que la nomination...
Lire la suiteLE MINOTAURE BOUFFI (Partie 22) 2/Sur la légalité interne : -Sur la délibération créant un poste supplémentaire de directeur général adjoint des services chargé de la prospective : Le moyen est encore infondé. L’assemblée délibérante a créé au total sept...
Lire la suiteLE MINOTAURE BOUFFI (Partie 19) Dans cet esprit, et dans le prolongement de la précédente sous-partie, la décision attaquée a été édictée au mépris des règles et des principes qui garantissent les droits de la défense. En droit, il convient de rappeler...
Lire la suiteLE MINOTAURE BOUFFI (Partie 15) L’organigramme du conseil général de l’Isare : Il existe une définition de poste du Directeur des services financiers, daté du 1° septembre 2005 (code : DSF001) L’organigramme diffusé à ce jour date d’une part du 23 juin...
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